Archive des Bibliothèques universitaires de Nantes

Comparaison des réglementations européenne et américaine concernant les produits cosmétiques

Par : Le Bihan, Camille

Document archivé le : 02/05/2018

Avec le développement du commerce international, la réglementation des produits cosmétiques en Europe et aux Etats-Unis, bien que différentes sur plusieurs points, tendent à s'harmoniser. Les deux réglementations ont été mises en place après de graves problèmes de santé publique de part et d'autre de l'Atlantique. Aujourd'hui, le Règlement (CE) N°1223/2009 est le texte législatif qui s'applique aux cosmétiques mis sur le marché européen. Aux Etats-Unis, les textes de loi principaux concernant la réglementation cosmétique sont la FD&C Act et la FPLA. Les réglementations américaine et européenne exigent toutes les deux que les produits cosmétiques mis sur le marché soient sûrs pour la santé humaine. Cependant, il existe des différences, notamment dans les définitions, les restrictions concernant certains ingrédients et les exigences en matière d'enregistrement. Certains produits sont considérés comme des cosmétiques en Europe, alors qu'aux Etats-Unis ils sont considérés comme des médicaments. Nous discuterons des deux réglementations afin de mettre en évidence les différences et les points communs en matière d'ingrédients, de fabrication, d'étiquetage, de mise sur le marché, ainsi que de vigilance post-commercialisation des produits cosmétiques. 18NANT009P

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